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11 déc 2008 15:28

Plan de relance : rétablissons la confiance

L'environnement économique constitue un environnement incertain. Les événements de ces dernières semaines l'illustrent à merveille. Les entreprises et les gouvernements doivent tenir compte de fluctuations conjoncturelles souvent versatiles ou aiguës. Mais ce fut surtout l'éclatement de la bulle immobilière américaine qui ébranla profondément l'équilibre. La crise financière et bancaire mondiale qui en découla se mua immédiatement en une crise de confiance généralisée. L'activité économique fut...

11 déc 2008 10:40 Conseil des ministres

Bandes de fréquences

Etablissement d'un cadre législatif dans lequel l'accès radioélectrique peut être accordé dans certaines bandes de fréquences

11 déc 2008 10:40 Conseil des ministres

Environnement et santé

Application du règlement européen concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques produites ou importées dans l'Union européenne (règlement REACH)

Service de presse de M. Paul Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes

11 déc 2008 10:40 Conseil des ministres

Fonds de l'infrastructure ferroviaire

Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté royal restructurant le Fonds de l'infrastructure ferroviaire

11 déc 2008 10:40 Conseil des ministres

Directive Services

Deuxième rapport d'avancement du comité de pilotage de la directive Services

Service de presse de Mme Sabine Laruelle, ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants et de l'Agriculture

11 déc 2008 10:40 Conseil des ministres

Allocation de chauffage

Conditions d'octroi de l'allocation de chauffage

Service de presse de M. Paul Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes

11 déc 2008 10:40 Conseil des ministres

Baromètre de la pauvreté

Création du baromètre de la pauvreté au début 2009

11 déc 2008 10:40 Conseil des ministres

AFMPS

Conditions et modalités des demandes d'avis donnés par l'Agence fédérale des médicaments et des produits de santé pour la recherche ou le développement d'un médicament

Service de presse de Mme Laurette Onkelinx, Vice-Première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales

11 déc 2008 10:40 Conseil des ministres

AFMPS

Indexation des redevances destinées à financer les missions de l'administration relatives aux stupéfiants et aux substances psychotropes

Service de presse de Mme Laurette Onkelinx, Vice-Première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales