Il s’agit d’un accord-cadre d’une durée d'un an prolongeable trois fois un an qui comprendra un lot pour une expertise en matière d’assurance qualité ainsi que la gestion des risques et un lot pour l’acquisition, la maintenance de logiciels et de licences pour l’exécution des plans d’amélioration relatifs à l’assurance qualité via une procédure ouverte.