Circulaire concernant l’analyse des risques psychosociaux au travail

Les risques psychosociaux font partie intégrante des risques qu’un membre du personnel de la fonction publique fédérale pourrait connaître dans l’exercice de sa fonction. Afin d’offrir un niveau de protection équivalent à tous les membres du personnel de la fonction publique, le projet de circulaire propose plusieurs directives d’application quant à l’analyse des risques psychosociaux au travail visée sous le titre III du Livre I du Codex sur le bien-être au travail.

Les risques psychosociaux visés par l’analyse des risques sont le stress, le burn-out, les conflits, le harcèlement moral ou sexuel, la violence au travail. L’employeur doit appréhender les origines des dangers en tenant compte des éléments suivants : l’organisation du travail, le contenu du travail, les conditions d’emploi, les conditions de travail et les relations interpersonnelles au travail.

L’analyse des risques psychosociaux faisant partie intégrante de l’analyse globale des risques au travail doit, au même titre, être effectuée au moins tous les cinq ans et l’employeur doit prendre annuellement des mesures de prévention et les évaluer.