SPF Finances

La Douane a intercepté hier à Zeebruges, avec la police maritime, un container avec 11 millions de cigarettes de contrefaçon. Le container venait de Chine et avait pour destination le Royaume-Uni.

Plus de 5.000 contribuables reçoivent une lettre avec une proposition de rendez-vous dans les bureaux du SPF Finances durant la première moitié du mois d'octobre. Ainsi, ceux qui n'ont pas pu être aidés par téléphone pourront toujours faire remplir leur déclaration, en tenant compte de toutes les mesures sanitaires.

La Monnaie Royale de Belgique (MRB) présente trois pièces commémoratives en l’honneur de Jan van Eyck. En raison du COVID-19, les pièces sont présentées cette année dans une vidéo notamment tournée à Gand. En 2020-2021, la ville de Gand mettra à l’honneur Jan van Eyck.

À partir d'aujourd'hui, les citoyens peuvent payer le droit fixe de 140 euros pour le changement ou l'ajout d'un nom de famille en ligne via www.myminfin.be.

Les services d'enquête des douanes et accises ont déjà saisi une quantité record de tabac pour pipe à eau en 2020. Le compteur s'élève maintenant à 44,6 tonnes.

Dans les prochains jours, le SPF Finances enverra une première série d’avertissements-extraits de rôle (AER – note de calcul de l’impôt). Cela représentera, à la fin de ce mois, un total de 509.566 AER.

Le lundi 11 août, la douane a fait irruption dans une entreprise de transport à Genk. L'équipe chargée des fraudes aux droits d'accises y a découvert une production illégale de diesel. Le diesel était produit sur place en enlevant le colorant rouge du diesel rouge. De nombreux conteneurs de stockage ont été trouvés remplis de déchets de décoloration. Le diesel était décoloré dans un camion-citerne et pompé une fois nettoyé dans un conteneur maritime. La station-service avec plusieurs pompes à...

Le professeur Jozef Pacolet et les chercheurs Wouter Schepers et Frederic De Wispelaere ont mis à jour un rapport de recherche de 2012 sur l'impact budgétaire de l'octroi d'avances par le SECAL.

Enregistrer un contrat de bail se fait de préférence et de façon facile et rapide via www.myrent.be mais pour ceux qui veulent tout de même faire enregistrer leur contrat de bail sur papier, une nouvelle procédure est d'application dès aujourd’hui.