02 mai 2013 17:55

Un aperçu de la fiscalité en Belgique en deux mots, c'est possible ! Le Mémento fiscal, édition 2013 en témoigne.

Le SPF Finances communique que son Mémento fiscal est disponible, en version électronique, en français, en néerlandais et en anglais.
Le Service d'Etudes et de Documentation du SPF Finances offre à travers le Mémento fiscal un aperçu actualisé de la fiscalité en Belgique.

La matière traitée est particulièrement complexe, il ne peut donc y être fait état de toutes les règles particulières: seuls les éléments essentiels ou les cas les plus fréquents y sont traités.
La première partie du Mémento fiscal a trait aux impôts directs : l’impôt des personnes physiques (IPP), l’impôt des sociétés (I.Soc) et l’impôt des personnes morales (IPM). L’impôt des non-résidents (INR) n’est pas traité dans le Mémento, il s’agit là d’un domaine très spécifique. Les derniers chapitres traitent des précomptes et versements anticipés. Les régimes spéciaux d’impôt des sociétés (régime de décisions anticipées, sociétés d'investissement, etc.) sont également abordés dans cette première partie.
La seconde partie a trait aux impôts indirects: TVA, droits d'enregistrement, droits de succession, droits et taxes divers, droits d'accise, écotaxes, etc.