Cette procédure négociée sans publicité concerne la conclusion d'un contrat pluriannuel (2016-2019) ouvert pour l'accès à la banque de données IHS/Jane's au profit de la Marine et de la cellule Open Source Intelligence (OSINT) de ACOS IS mais également au profit du Centre opérationnel (COps) et de l’Ecole de renseignements et de sécurité (ERS).