Le Service Public Fédéral FINANCES, Trésorerie, communique ce qui suit :

Environ 7 bébés sur 100 viennent au monde trop tôt en Belgique. Le Centre Fédéral d’Expertise des Soins de Santé (KCE) a examiné, en collaboration avec le Collège pour la mère et le nouveau-né quelques mesures courantes de prévention de l’accouchement prématuré. Une menace spontanée d’accouchement prématuré n’aboutit pas systématiquement à un accouchement dans les jours qui suivent. Pour éviter les angoisses inutiles et les effets secondaires des traitements, il est donc intéressant d’affiner l...

Grâce à une nouvelle procédure d'approbation européenne, certains produits non commercialisés en tant que produits phytopharmaceutiques pourront être utilisés à des fins phytosanitaires. Ces « substances de base » figurent sur une liste positive reprenant leurs dosages et leurs applications spécifiques. Deux substances de base ont déjà été approuvées : la prêle des champs et le chlorhydrate de chitosane.

Dans le courant de la semaine prochaine, les douanes vont procéder à des contrôles des plaques d'immatriculation au moyen d’un scanner mobile à Bruxelles. La douane utilise ces contrôles pour détecter :

La taxe de circulation impayée (uniquement à Bruxelles)

Les amendes impayées

Les véhicules non-assurés

Les véhicules en défaut de contrôle technique

En 2013, le Service des Décisions Anticipées en matières fiscales (SDA) a reçu 22.614 demandes de régularisations fiscales, soit 10 fois plus que les années précédentes. Les collaborateurs du SDA ont régularisé un montant 9 fois supérieur à celui de 2012. Le SDA a également traité 647 demandes de décisions anticipées, ce qui est une augmentation par rapport à 2012 (548 demandes).

Durant les mois de janvier et février 2014, les médias ont consacré une attention accrue aux biens culturels spoliés en Belgique au cours de la Seconde Guerre mondiale et restitués après celle-ci. A cette occasion, il a notamment été fait référence 'au manque d'information', 'à la politique de restitution passive' ainsi qu'à 'l'objectivité qui fait défaut'.
Pour répondre à ces préoccupations, un groupe de pilotage interfédéral a été créé, coordonné par le SPP Politique Scientifique et avec la...

Le Centre Fédéral d’Expertise des Soins de Santé (KCE) a développé, en collaboration avec le Collège d’Oncologie, des recommandations de pratique clinique pour le traitement des cancers de la cavité buccale (p. ex cancers de la langue, de la lèvre ou du plancher buccal). Ces cancers sont diagnostiqués chez environ 750 nouveaux patients par an. Comme il s’agit de cancers complexes, ils doivent être pris en charge par des équipes multidisciplinaires et expérimentées dans des hôpitaux spécialisés...

L’Institut Scientifique de Santé Publique (WIV-ISP) a développé une base de données compilant l’ensemble des substances chimiques connues présentes dans les matériaux et emballages destinés à entrer en contact avec les aliments (FCM*).

Le Conseil recommande de pratiquer une recherche d’anticorps anti-schistosomes chez les sujets qui se seraient rendus en Corse du Sud à partir de 2011 et qui se seraient baignés en eau douce en particulier dans la rivière Cavu.