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20 nov 2009 11:33

VIVRE UN SÉISME

VIVRE UN SÉISME

La Protection Civile Italienne présente sa Plateforme de Simulation Sismique à Bruxelles.

20 nov 2009 09:53 Conseil des ministres

Marché public pour la Défense

Acquisition de systèmes armés pour la sécurité des militaires en mission

Service de presse de M. Pieter De Crem, Vice-Premier ministre et ministre de la Défense
20 nov 2009 09:53 Conseil des ministres

Marchés publics

Transposition de la réglementation européenne en matière de possibilités de recours dans le cadre des marchés publics - Deuxième lecture

20 nov 2009 09:53 Conseil des ministres

Assurance sociale des indépendants

Mesures en matière d'emploi en temps de crise pour les indépendants

Service de presse de Mme Sabine Laruelle, ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants et de l'Agriculture
20 nov 2009 09:53 Conseil des ministres

Conseil d'Etat

Renouvellement du mandat de l'administrateur du Conseil d'Etat

Service de presse de Mme Annemie Turtelboom, ministre de la Justice
20 nov 2009 09:53 Conseil des ministres

Justice

Répétibilité des frais de procédure - Deuxième lecture

20 nov 2009 09:53 Conseil des ministres

Loi-programme

Avant-projet de loi-programme - Deuxième lecture

Service de presse de M. Didier Reynders, Vice-Premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
20 nov 2009 09:53 Conseil des ministres

Conseil des ministres du 20 novembre 2009

Le Conseil des ministres s'est réuni au 16 rue de la Loi, le vendredi 20 novembre 2009, sous la présidence du Premier ministre Herman Van Rompuy.

SPF Chancellerie du Premier Ministre - Direction générale Communication externe
20 nov 2009 09:53 Conseil des ministres

Indemnité vélo

Exonération de cotisations sociales pour l'indemnité vélo

Service de presse de Mme Joëlle Milquet, Vice-Première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Egalité des chances
Service de presse de Mme Laurette Onkelinx, Vice-Première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales

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